Les assemblées générales sont le pivot de la gouvernance de notre mouvement. L’Assemblée générale d’une entité d’Amnesty International est une réunion formelle des membres qui leur donne l’occasion d’évaluer la performance de l’organisation durant l’année antérieure, notamment ses finances et les progrès réalisés pour atteindre les objectifs de changement en matière de droits humains. Dans de nombreux pays où Amnesty International a une entité nationale, il est obligatoire, au regard de la législation nationale, de tenir des assemblées générales. À l’échelle du mouvement, l’Assemblée générale d’Amnesty International est l’Assemblée mondiale, anciennement nommée Conseil international (CI). L’Assemblée générale est un moment clé pour discuter de la stratégie et des plans de l’entité et les examiner. C’est aussi à ce moment que sont élu-e-s les membres du Bureau exécutif.

Les entités d’Amnesty International tiennent leurs assemblées générales tous les ans ou tous les deux ans. Cet événement important dans la vie institutionnelle d’une entité d’Amnesty International est au cœur de nos valeurs, notre organisation étant un mouvement de personnes, démocratique et axé sur sa mission. Il est capital que les membres se mobilisent pour l’Assemblée générale et s’y investissent pour que le mouvement mondial qu’est Amnesty International puisse rendre des comptes et suivre l’orientation stratégique choisie par ses membres.

Notre mouvement a des manières très diverses d’organiser et de diriger ses assemblées générales. Mais toutes les assemblées générales ont une chose en commun : elles suivent les Normes de base. Tout en préservant la diversité des assemblées générales de notre mouvement, les Normes de base énoncent les critères minimums qui doivent être respectés :

 
 

À partir des Normes de base, les entités d’Amnesty International organisent leurs assemblées générales de différentes manières pour tenir compte de la culture de leur organisation et des normes culturelles des conversations de groupe et des processus décisionnels. Pour planifier la logistique de leur Assemblée générale et pour que celle-ci se déroule sans heurt, de nombreuses entités d’Amnesty International réfléchissent aux questions ci-dessous :

Pour organiser une Assemblée générale de qualité, il est aussi important de réfléchir à ces questions de logistique qu’aux questions à inscrire à l’ordre du jour. Vous trouverez ci-dessous quatre dimensions à prendre en compte pour établir l’ordre du jour. Nous pouvons produire certains changements en ne respectant qu’une seule dimension, mais les changements seront plus importants si nous réfléchissons aux interconnexions entre ces quatre dimensions.

Première dimension : qui se trouve dans la salle ?

Nous devons veiller à ce que les personnes et points de vue adéquats soient réunis à l’Assemblée générale pour discuter des questions de manière approfondie, dans le cadre de débats ouverts et éclairés. Étant donné l’engagement d’Amnesty International en faveur de la diversité, nous devons veiller à ce que les personnes et opinions s’exprimant dans les assemblées générales reflètent la richesse de nos cercles de sympathisant-e-s, en particulier les personnes pour lesquelles nous travaillons et celles qui ont une connaissance directe des problèmes discutés à l’Assemblée générale et/ou qui en subissent directement les conséquences. Voici certaines catégories de participant-e-s à prendre en compte :

Il ne suffit pas de réunir des représentant-e-s des parties intéressées clés. Il est très important de planifier le temps et le travail et d’affecter des ressources adéquates si vous voulez obtenir une mobilisation active de toutes et tous les participant-e-s pendant l’Assemblée générale, représentative de la diversité, et pour que leurs opinions soient véritablement entendues. Cette question est étroitement liée aux troisième et quatrième dimensions.

Deuxième dimension : de quoi discute-t-on ?

En d’autres termes, qu’est-ce qui est inscrit à l’ordre du jour ? Pour élaborer et mettre au point l’ordre du jour d’une assemblée générale, il ne suffit pas d’établir une liste des questions en cours que l’on passera en revue pour les faire approuver en série. L’ordre du jour doit, bien entendu, prévoir du temps pour l’examen de la performance et du plan de l’entité et pour l’élection des personnes aux postes de gouvernance, mais les assemblées générales jouent aussi d’autres rôles importants, dépassant celui de simple instance d’entérinement. Une Assemblée générale, c’est aussi des gens qui se réunissent parce qu’ils ont une passion et un engagement communs : produire un impact sur les droits humains. Les assemblées générales sont pour nous l’occasion de nous concentrer – en nous référant aux objectifs stratégiques – sur l’avenir, sur ce que nous pouvons changer ou traiter dans notre lutte en faveur des droits humains. L’Assemblée générale, qui se nourrit des examens de l’année antérieure, constitue un moment propice à la réflexion stratégique pour faire progresser l’entité afin que celle-ci reste adaptée et réactive et qu’elle nous permette d’accomplir notre travail. C’est pourquoi, pour établir un ordre du jour accordant de la place aux comptes à rendre et à l’aspect stratégique de l’Assemblée générale, il est important de s’investir auprès des membres et des parties intéressées clés.

Nous avons créé, au sein de notre mouvement, au niveau mondial comme au niveau national, des comités préparatoires. Ceux-ci sont chargés de faciliter l’élaboration des ordres du jour des assemblées générales. Un Comité préparatoire est formé d’un certain nombre de membres élu-e-s par l’Assemblée générale, du/de la président-e de l’Assemblée générale, d’un-e représentant-e du Bureau exécutif et du/de la directeur/trice ou de son/sa représentant-e. Il est chargé de définir les objectifs stratégiques de l’Assemblée générale, d’établir son ordre du jour et de veiller à l’emploi de méthodes inclusives pour que les décisions prises pendant l’Assemblée générale le soient de façon démocratique et participative.

Troisième dimension : comment en discute-t-on ?

La façon dont nous discutons des questions clés pendant les assemblées générales nous importe parce que nous voulons que les points de vue soient entendus, dans toute leur diversité. Nos efforts pour mobiliser les bonnes personnes pendant les assemblées générales ne servent à rien si nous n’employons pas une méthode inclusive qui les encourage et favorise leur participation. Pour concrétiser notre engagement à stimuler l’inclusion dans nos structures de gouvernance, il faut d’abord réfléchir à la manière dont nous élaborerons l’ordre du jour, dont les débats se dérouleront et dont les décisions seront prises pour que tout le processus soit participatif.

Il y a de multiples façons d’organiser et de stimuler la participation et la prise de décision dans un groupe de discussion : des plus simples aux plus complexes, des plus divertissantes aux plus formelles. La liste ci-dessous résume les domaines déjà explorés par notre mouvement.

Les approches innovantes risquent de rencontrer une certaine résistance. Il incombe au Comité préparatoire de discuter des nouvelles approches avec les participant-e-s en amont de l’Assemblée générale pour comprendre les préoccupations que celles-ci peuvent susciter et faire comprendre les nouvelles méthodes de travail. Il est important de consulter les participant-e-s et de prendre le temps de leur présenter et leur expliquer la valeur et le déroulement des nouvelles approches adoptées pour débattre et prendre des décisions, car cela évitera des malentendus qui pourraient entraver le travail que vous faites pour rendre l’Assemblée générale plus intéressante, dynamique et inclusive.

Quatrième dimension : horaires et délais

Quand l’Assemblée générale aura-t-elle lieu ? En avril parce qu’elle a toujours eu lieu en avril ? Certaines règles de la législation locale ou des Statuts de l’organisation régissent les délais de tenue de l’Assemblée générale, en général, de façon souple à condition de tenir l’Assemblée dans un certain délai (par exemple, dans les six mois suivant la clôture de l’exercice financier). Il est important de tenir l’Assemblée générale à un moment adéquat pour l’organisation afin que des informations complètes et pertinentes puissent être présentées et que les décisions prises soient suivies d’effet. Cela signifie qu’il faut prendre en compte le rythme du mouvement mondial (par exemple, les échéances d’envoi du budget mondial, la tenue de l’Assemblée mondiale, des réunions régionales) et les rythmes nationaux relatifs à la planification, aux activités et à l’évaluation. La disponibilité des gens est également très importante : il faut, par exemple, éviter les périodes d’examen, de vacances et les jours travaillés.

Pour décider de la durée de l’Assemblée générale, prenez pour base le temps nécessaire pour arriver au bout de l’ordre du jour stratégique au lieu de chercher à caser l’ordre du jour dans le temps imparti. Dans l’ensemble des entités d’Amnesty International, les assemblées générales durent au moins deux jours. La décision concernant la durée de l’Assemblée générale doit être l’aboutissement d’une planification et d’une réflexion minutieuses relatives aux objectifs et aux résultats attendus à l’Assemblée générale. Encouragerez-vous la participation et réaliserez-vous des économies de coûts en resserrant l’Assemblée générale sur une journée au lieu de deux ? Élargirez-vous le rôle et les fonctions de l’Assemblée générale si vous prévoyez d’y donner des séances de formation ou des occasions de mener des activités en l’étalant sur une journée au lieu de deux heures ? C’est le genre de questions auxquelles il peut être utile de réfléchir.

Assemblées générales et espaces stratégiques

Les assemblées générales doivent être un espace où l’on peut avoir des conversations guidées par une vision, axées sur l’avenir, faisant progresser l’organisation et lui permettant de réfléchir sur l’année antérieure et d’en tirer des leçons. Le monde change rapidement, or Amnesty International étant un mouvement mondial, elle doit s’adapter pour continuer à répondre aux besoins de la lutte pour les droits humains. Les assemblées générales sont les espaces stratégiques où mener les discussions sur les questions auxquelles nous travaillons et sur les méthodes de travail devant nous permettre de produire des changements plus décisifs dans le domaine des droits humains.

Comme la durée d’une Assemblée générale est limitée, il est important que l’entité se concentre sur les questions les plus urgentes et pertinentes pour elle. Surtout, les points à l’ordre du jour de l’Assemblée générale doivent entrer dans les attributions de l’Assemblée et le champ des décisions que celle-ci est habilitée à prendre. L’Assemblée générale ne doit pas discuter de questions qui devraient être traitées par d’autres composantes du mouvement (comme l’Assemblée mondiale) ou d’autres instances (comme les questions relatives au personnel, au recrutement et à la performance qui relèvent du/de la directeur/trice et du Bureau exécutif). Pour établir l’ordre de priorité des questions que doit examiner l’Assemblée générale, il est utile d’élaborer une matrice des priorités qui permettra de fixer l’ordre du jour (voir ci-dessous l’exemple tiré de l’Assemblée mondiale).

Quant aux sujets n’entrant pas dans les attributions de l’Assemblée générale, ne faisant pas partie des plus urgents ou des plus pertinents, il peut y avoir d’autres manières de les traiter pendant ou en dehors de l’Assemblée générale. Par exemple : organisation d’une réunion « portes ouvertes » du Bureau exécutif avant le début de l’Assemblée générale ; engagement du/de la directeur/trice d’aborder la question à la suite de l’Assemblée générale avec les parties intéressées dans un délai convenu ; mise en place d’un mécanisme clair et efficace chargé de recevoir les demandes des membres au cours de l’année et d’y répondre.

Gestion des conflits pendant l’Assemblée générale : rechercher une solution gagnant-gagnant

La gestion et la modération des discussions sur l’avenir des droits humains et le rôle d’Amnesty International au sein d’un groupe de militant-e-s passionné-e-s et engagé-e-s sont des activités potentiellement énergivores, provoquant des frictions et tenant parfois de la gageure. En tant qu’organisation menant des campagnes, nous avons tendance à examiner les problèmes, puis à adopter une approche visant à « résoudre les problèmes ». En tant que mouvement de membres, nous nous attendons, à juste titre, à avoir l’occasion de demander des comptes aux personnes chargées de prendre des décisions, de mener des actions et d’affecter les ressources nécessaires à la réalisation des objectifs stratégiques. Cela nous incite à retenir ce qui ne marche pas, à chercher l’objet ou la personne à critiquer et à nous préparer à remettre de l’ordre. Cela peut arriver à Amnesty International. Mais nous sommes capables de résoudre les problèmes de manière collaborative, c’est-à-dire de nous ouvrir à des approches différentes des problèmes de droits humains et de développement de l’organisation, de les analyser et d’en tirer parti pour aboutir à un plus large éventail de solutions aux problèmes. Dans nos assemblées générales, il faut privilégier le dialogue, l’échange d’idées et les méthodes participatives visant à inclure des points de vue variés. Par conséquent, le Bureau exécutif doit se montrer ouvert au regard des membres et favoriser un mécanisme permettant de tirer le meilleur de l’Assemblée générale. Pour cela le Bureau exécutif doit réfléchir aux points suivants et se préparer à les appliquer :

Le Groupe d’aide à la gestion des conflits (CMAG) nous rappelle que le facteur à l’origine des conflits est la différence. Pourtant, il ne faut pas éviter les différences. Ce sont les différences de points de vue et d’expériences qui créent cette richesse qui nous permet d’élaborer des stratégies plus solides et plus pertinentes, d’avoir des idées et d’innover. Il est essentiel, pour résoudre un conflit et trouver une solution, d’appréhender les différences en présence.

Ce qui nous empêche principalement de profiter de l’aspect bénéfique du problème, de ce qu’il peut nous apporter, c’est de confondre le problème (les points de divergence) avec la personne (l’individu avec lequel on n’est pas d’accord). Cela peut avoir les conséquences suivantes :

Pour toutes ces raisons, il est important de prendre des mesures visant à éviter une escalade du conflit. Vous pouvez par exemple :

Si vous êtes modérateur/trice de l’Assemblée générale :

Si vous prenez part au conflit :

Si vous êtes membre d’un bureau exécutif et que vous devez répondre à des questions et difficultés soulevées par les membres, les comptables agréés de l’Ontario (Certified General Accountants of Ontario) donnent notamment les conseils suivants dans leur rapport intitulé Governance and the Non-Profit Sector (2008) :